Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BLUE SEA
Numéro de dépôt :
1746312
Date de dépôt :
08/08/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2001
Présentation de la marque BLUE SEA
Déposée le 8 août 1991 par BALDINO Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BLUE SEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BLUE SEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUE SEA est expirée depuis le 8 août 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-06