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Marques déposées par monsieur BALCON Ludovic
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Domaine BALCON B
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine BALCON B
M. BALCON Ludovic

Numéro de dépôt :
4046292
Date de dépôt :
11/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/11/2023
Domaine BALCON B de BALCON Ludovic

Présentation de la marque Domaine BALCON B

Déposée le 11 novembre 2013 par monsieur BALCON Ludovic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine BALCON B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est monsieur BALCON Ludovic domicilié(e) 319 Chemin du vallon de Vaubelle - 83170 - BRIGNOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BALCON Ludovic domicilié(e) 319 Chemin du vallon de Vaubelle - 83170 - BRIGNOLES - France.

La marque Domaine BALCON B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046292.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine BALCON B est expirée depuis le 11 novembre 2023.


M. BALCON Ludovic - 319 Chemin du vallon de Vaubelle - 83170 - BRIGNOLES - France


M. BALCON Ludovic - 319 Chemin du vallon de Vaubelle - 83170 - BRIGNOLES - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Vins d'appellation d'origine ; vins de pays.