Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MELON BEL'GARDE SELECTION QUERCY
Numéro de dépôt :
1365044
Date de dépôt :
17/07/1986
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
17/07/1996
Présentation de la marque LE MELON BEL'GARDE SELECTION QUERCY
Déposée le 17 juillet 1986 par monsieur BALBO Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « LE MELON BEL'GARDE SELECTION QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MELON BEL'GARDE SELECTION QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365044.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MELON BEL'GARDE SELECTION QUERCY est expirée depuis le 17 juillet 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02