Déposée le 12 avril 2011 par Balayn Laurence
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Septième Ciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est Balayn Laurence domicilié(e) 219 rue du petit Grès - 84300 - CAVAILLON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Balayn Laurence domicilié(e) 219 rue du petit Grès - 84300 - CAVAILLON - France.
La marque Septième Ciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Septième Ciel est expirée depuis le 12 avril 2021.
Balayn Laurence a également déposé les autres marques suivantes : 7eme Ciel
Balayn Laurence - 219 rue du petit Grès - 84300 - CAVAILLON - France
Balayn Laurence - 219 rue du petit Grès - 84300 - CAVAILLON - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Lubrifiant intime, ;
Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; Jouets sexuels (sextoys) à savoir vibromasseur, stimulateur, boules de massage, godemichés ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Service de vente en gros d'article et de produit de l'industrie du sexe (substance alimentaire, lingerie, jouets sexuels à savoir vibromasseurs, godemichés, stimulateurs, boules de massage). Import et export de produits ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Septième Ciel"
