Déposée par voie électronique le 24 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) balaya muzik publishing
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BALAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-03 du 16 janvier 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) balaya muzik publishing domicilié(e) 1 presqu'ile le françois - 97240 - martinique - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, balaya muzik publishing, M. ambroise suvélor barre domicilié(e) 1 presqu'ile le françois - 97240 - martinique - France.
La marque BALAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALAYA arrivera à expiration en date du 24 décembre 2024.
balaya muzik publishing, sarl - 1 presqu'ile le françois - 97240 - martinique - France
balaya muzik publishing, M. ambroise suvélor barre - 1 presqu'ile le françois - 97240 - martinique - France
Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; relais électriques ;
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; émissions radiophoniques ou télévisées ; Emissions et diffusions de programmes sonores, radiophoniques, musicaux et audiovisuels par inernet ; transmissions de sons, d'images et de données par internet ;
Divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Edition musicale, service de composition musicale, organisation, productionet conduite de concerts, de spectacles, d'expositions ou d'évènements à buts culturels ou éducatifs, service de loisirs, représentations de spectacles.
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