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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BALAY
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BALTISS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BALTISS
BALAY S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1198977
Date de dépôt :
08/03/1982
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
08/03/2012

Présentation de la marque BALTISS

Déposée le 8 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) BALAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « BALTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BALAY domicilié(e) Route de Véranne,42410 MACLAS (dossier no 2215368) - 42410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 508 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2215368) - 42000 - France.

La marque BALTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BALTISS est expirée depuis le 8 mars 2012.


BALAY S.A. Société Anonyme - Route de Véranne,42410 MACLAS (dossier no 2215368) - 42410 - France - SIREN 574508495


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2215368) - 42000 - France


Renouvellement sans limitation n°2002206 - Publication au BOPI 1993-11

Renouvellement sans limitation le 14 février 2002 n°2215368 - Publication au BOPI 2002-02-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Inscription le 17 juin 1996 - Changement d'adresse n°202546 - Publication au BOPI 1996-06-17

Inscription - Changement de dénomination, Changement de nature juridique n°18345 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°6503 - Publication au BOPI

Fils et tissus en tous genres.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).