Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FATH-ART
BALAT Guillaume

Numéro de dépôt :
3316805
Date de dépôt :
01/10/2004
Lieu de dépôt :
GTC DE LIMOGES
Date d'expiration :
01/10/2014
FATH-ART de BALAT Guillaume

Présentation de la marque FATH-ART

Déposée le 1 octobre 2004 par BALAT Guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE LIMOGES), la marque française « FATH-ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est BALAT Guillaume domicilié(e) 9 place de la motte,87000 LIMOGES - 87000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALAT Guillaume domicilié(e) 9 place de la motte,87000 LIMOGES - 87000 - France.

La marque FATH-ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FATH-ART est expirée depuis le 1 octobre 2014.

BALAT Guillaume a également déposé les autres marques suivantes : KYMBYA


BALAT Guillaume - 9 place de la motte,87000 LIMOGES - 87000 - France


BALAT Guillaume - 9 place de la motte,87000 LIMOGES - 87000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Vêtements. Chaussures. Chemises. Vêtements en cuir ou imitation cuir. Ceintures. Chaussures de sport. Fourrures. Gants. Bonneterie. Chaussettes. Sous vêtements. Porte-feuilles. Sac à dos. Sac à mains. Sac d'écoliers. Cuir et imitations cuir. Couverture de lit. Linge de lit. Linge de bain.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.