Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLARTE SANTE
BALARD Stéphane

Numéro de dépôt :
3277806
Date de dépôt :
01/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2014
CLARTE SANTE de BALARD Stéphane

Présentation de la marque CLARTE SANTE

Déposée le 1 mars 2004 par BALARD Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLARTE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est BALARD Stéphane - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALARD Stéphane UNIVERSEL Assurances domicilié(e) Immeuble ACTIVILLE, 4, rue de Charenton,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France.

La marque CLARTE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277806.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLARTE SANTE est expirée depuis le 1 mars 2014.

BALARD Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : CSA CLARTE SANTE ANTICIPEE , CA CLARTE ASSURANCES


BALARD Stéphane - France


BALARD Stéphane UNIVERSEL Assurances - Immeuble ACTIVILLE, 4, rue de Charenton,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Produits d'assurances. Santé complémentaire dédié aux personnes afin de compléter les remboursements de la sécurité sociale. Produits d'assurances. Complémentaire bien au risque d'incapacité de travail et d'invalidité. Assurances. Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisse de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Service de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimation financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Publicité. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.