BALARAMA PRODUCTION société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
95602964
Date de dépôt :
18/12/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2015
Présentation de la marque NUTRIBAR
Déposée le 18 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BALARAMA PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NUTRIBAR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BALARAMA PRODUCTION domicilié(e) Z.A. La Haute Limougère,37230 FONDETTES (dossier no 2301252) - 37230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 805 593 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2301252) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BALARAMA PRODUCTION société par actions simplifiée - Z.A. La Haute Limougère,37230 FONDETTES (dossier no 2301252) - 37230 - France - SIREN 401805593
TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2301252) - 75008 - France
Inscription le 25 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299096 - Publication au BOPI 2000-04-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2005 n°2301252 - Publication au BOPI 2005-11-21
Inscription le 18 novembre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°422500 - Publication au BOPI 2005-11-18
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
Inscription le 12 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529302 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-12
Inscription le 23 novembre 2010 - Changement de dénomination n°536170 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23
Produits diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Extraits de viande, fruits et légumes conservés, sèchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiseries, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre à faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) glaces à rafraichir
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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