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Marques déposées par BALANTZIAN Gérard
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cogouvernance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cogouvernance
BALANTZIAN Gérard

Numéro de dépôt :
3826649
Date de dépôt :
27/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2021
cogouvernance de BALANTZIAN Gérard

Présentation de la marque cogouvernance

Déposée le 27 avril 2011 par BALANTZIAN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cogouvernance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est BALANTZIAN Gérard domicilié(e) 16 Maximilien Robespierre BP 56 - 92293 - CHATENAY MALABRY Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALANTZIAN Gérard domicilié(e) 16 Maximilien Robespierre BP 56 - 92293 - CHATENAY MALABRY Cedex - France.

La marque cogouvernance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cogouvernance est expirée depuis le 27 avril 2021.


BALANTZIAN Gérard - 16 Maximilien Robespierre BP 56 - 92293 - CHATENAY MALABRY Cedex - France


BALANTZIAN Gérard - 16 Maximilien Robespierre BP 56 - 92293 - CHATENAY MALABRY Cedex - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; Disque compact CD et DVD audio et vidéo ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.