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Marques déposées par BALAND MICHEL – JACQUES – FERDINAND
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SANDWICH PALACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANDWICH PALACE
BALAND MICHEL – JACQUES – FERDINAND

Numéro de dépôt :
3110910
Date de dépôt :
11/07/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/2021

Présentation de la marque SANDWICH PALACE

Déposée le 11 juillet 2001 par BALAND MICHEL – JACQUES – FERDINAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANDWICH PALACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est BALAND MICHEL – JACQUES – FERDINAND domicilié(e) 267 ALLÉE CHARDIN - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BALAND Michel domicilié(e) Appt. 35 267 Allée Chardin - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque SANDWICH PALACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANDWICH PALACE est expirée depuis le 11 juillet 2021.


BALAND MICHEL – JACQUES – FERDINAND - 267 ALLÉE CHARDIN - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


BALAND Michel - Appt. 35 267 Allée Chardin - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2011 n°2471070 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-20

Inscription le 20 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°551030 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-20

Sandwichs ; pains ; pains garnis. Services de livraison. Services de restauration (alimentation).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.