Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES BALAND
Monsieur BALAND Jacques

Numéro de dépôt :
1066256
Date de dépôt :
08/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JACQUES BALAND

Déposée le 8 septembre 1978 par monsieur BALAND Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JACQUES BALAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BALAND Jacques domicilié(e) 23-25 rue Portail de la Barrière, 33230 GUITRES par COUTRAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PORTE. - France.

La marque JACQUES BALAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque JACQUES BALAND est expirée depuis le 8 septembre 1988.


Monsieur BALAND Jacques - 23-25 rue Portail de la Barrière, 33230 GUITRES par COUTRAS. - France


Cabinet PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014

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