JACQUES BALAND
Présentation de la marque JACQUES BALAND
Déposée le 8 septembre 1978 par monsieur BALAND Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JACQUES BALAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JACQUES BALAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque JACQUES BALAND est expirée depuis le 8 septembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014