baland cyril, Agissant pour le compte de la société bc bio en cours de formation
Numéro de dépôt :
3804550
Date de dépôt :
08/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2021
Présentation de la marque les p'tits chefs du bio
Déposée le 8 février 2011 par baland cyril
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « les p'tits chefs du bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est baland cyril, Agissant pour le compte de la société bc bio en cours de formation domicilié(e) 10 pierre mendes france - 32000 - AUCH - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, baland cyril domicilié(e) 10 pierre mendes france - 32000 - AUCH - France.
La marque les p'tits chefs du bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les p'tits chefs du bio est expirée depuis le 8 février 2021.
baland cyril a également déposé les autres marques suivantes : LaBel Pizz
baland cyril, Agissant pour le compte de la société bc bio en cours de formation - 10 pierre mendes france - 32000 - AUCH - France
baland cyril - 10 pierre mendes france - 32000 - AUCH - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Inscription le 18 juin 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°726077 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18
Inscription le 5 novembre 2018 - Changement d'adresse n°737337 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-05
Inscription le 19 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738769 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-19
Inscription le 12 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°763260 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; céréales en grains non travaillés. Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales et gazeuses ».
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