Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVERY-WEILLER
BALANCES ET BASCULES WEILLER S.A. au capital de 250 000 F représentée par M. Sylvain LIVERNEAUX

Numéro de dépôt :
95564394
Date de dépôt :
22/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2005

Présentation de la marque AVERY-WEILLER

Déposée le 22 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) BALANCES ET BASCULES WEILLER au capital de 250 000 F représentée par M. Sylvain LIVERNEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVERY-WEILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BALANCES ET BASCULES WEILLER au capital de 250 000 F représentée par M. Sylvain LIVERNEAUX domicilié(e) 259 rue Pascal - BP 512 ZI VAUX LE PENIL, 77015 MELUN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 150 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALANCES ET BASCULES WEILLER Monsieur Sylvain LIVERNEAUX - France.

La marque AVERY-WEILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVERY-WEILLER est expirée depuis le 22 mars 2005.


BALANCES ET BASCULES WEILLER S.A. au capital de 250 000 F représentée par M. Sylvain LIVERNEAUX - 259 rue Pascal - BP 512 ZI VAUX LE PENIL, 77015 MELUN CEDEX - France - SIREN 552150575


BALANCES ET BASCULES WEILLER Monsieur Sylvain LIVERNEAUX - France


Inscription le 15 février 1996 - REJET PARTIEL n°197533 - Publication au BOPI 1996-02-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Machines, à savoir dessacheuses (ouvre-sacs automatiques). Machines de vidage de conteneurs souples.Assistance technique, à savoir services d'entretien et de réparation des machines suivantes: machines, à savoir ensacheuses équipées d'une doseuse pondérale et dessacheuses (ouvre-sacs automatiques), machines de remplissage et de vidage de conteneurs souples

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.