Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BALANCE DIFFUSION, INC. (Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie)

Numéro de dépôt :
98759383
Date de dépôt :
16/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/11/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 novembre 1998 par BALANCE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est BALANCE DIFFUSION, INC. (Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie), domicilié(e) 9312 Nightingale Drive, LOS ANGELES, CA 90069, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759383.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 novembre 2008.

BALANCE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , John ZABRO , JOHN ZABRO


BALANCE DIFFUSION, INC. (Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie) - 9312 Nightingale Drive, LOS ANGELES, CA 90069, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitation du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].