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Marques déposées par madame balança sire jacqueline
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BERET “ OCCITANIE ”
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BERET “ OCCITANIE ”
Mme balança sire jacqueline

Numéro de dépôt :
4215137
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/10/2025
BERET “ OCCITANIE ” de balança sire jacqueline

Présentation de la marque BERET “ OCCITANIE ”

Déposée le 5 octobre 2015 par madame balança sire jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BERET “ OCCITANIE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est madame balança sire jacqueline domicilié(e) 14 rue gabriel péri, bp 5 - 09100 - PAMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme balança sire jacqueline domicilié(e) 14 rue gabriel péri, bp 5 - 09100 - PAMIERS - France.

La marque BERET “ OCCITANIE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERET “ OCCITANIE ” arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.


Mme balança sire jacqueline - 14 rue gabriel péri, bp 5 - 09100 - PAMIERS - France


Mme balança sire jacqueline - 14 rue gabriel péri, bp 5 - 09100 - PAMIERS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ;

Tissus ; tissus à usage textile ; velours ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes.