Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BAILLOUX RIVAL
Monsieur BALAN Jacques

Numéro de dépôt :
93456351
Date de dépôt :
15/02/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2003

Présentation de la marque CHATEAU BAILLOUX RIVAL

Déposée le 15 février 1993 par monsieur BALAN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BAILLOUX RIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est monsieur BALAN Jacques domicilié(e) LES BAILLOUX, 33790 PELLEGRUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BALAN Jacques - France.

La marque CHATEAU BAILLOUX RIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BAILLOUX RIVAL est expirée depuis le 15 février 2003.

BALAN Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BAILLOUX RIVAL , CHATEAU BAILLOUX-RIVAL


Monsieur BALAN Jacques - LES BAILLOUX, 33790 PELLEGRUE - France


Monsieur BALAN Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Vins d'appelation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château BAILLOUX RIVAL