Marque renouvelée - Marque en vigueur

VEODIS ELECTRICITE
BALAIN Cédric

Numéro de dépôt :
3582126
Date de dépôt :
13/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
13/06/2028
VEODIS ELECTRICITE de BALAIN Cédric

Présentation de la marque VEODIS ELECTRICITE

Déposée le 13 juin 2008 par BALAIN Cédric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « VEODIS ELECTRICITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-30 du 25 juillet 2008.

Le déposant est BALAIN Cédric domicilié(e) Les Epiniers - 38320 - HERBEYS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEXAN AVOCATS, Maître François BARRAL-BARON domicilié(e) ZIRST II, 55 Rue Blaise Pascal - 38330 - MONTBONNOT SAINT MARTIN - France.

La marque VEODIS ELECTRICITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3582126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEODIS ELECTRICITE arrivera à expiration en date du 13 juin 2028.

BALAIN Cédric a également déposé les autres marques suivantes : VEODIS TELECOM , VEODIS OPERATEUR , VEODIS INFORMATIQUE , VEODIS GROUP , VEODIS SECURITE , VEODIS SUD-EST


BALAIN Cédric - Les Epiniers - 38320 - HERBEYS - France


LEXAN AVOCATS, Maître François BARRAL-BARON - ZIRST II, 55 Rue Blaise Pascal - 38330 - MONTBONNOT SAINT MARTIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Inscription le 13 septembre 2010 - Concession de licence n°531855 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Inscription le 13 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°531857 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Inscription le 29 juin 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°650656 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29

Inscription le 29 juin 2015 - Concession de licence n°650655 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2018 n°2683954 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.