Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUJOURS
BALAGUER BERTOMEU Cristobal

Numéro de dépôt :
93496776
Date de dépôt :
15/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2003

Présentation de la marque TOUJOURS

Déposée le 15 décembre 1993 par BALAGUER BERTOMEU Cristobal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUJOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est BALAGUER BERTOMEU Cristobal, domicilié(e) S. Perles 3, 46600 ALCIRA (VALENCIA) ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque TOUJOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUJOURS est expirée depuis le 15 décembre 2003.

BALAGUER BERTOMEU Cristobal a également déposé les autres marques suivantes : CHOPIN


BALAGUER BERTOMEU Cristobal - S. Perles 3, 46600 ALCIRA (VALENCIA) ESPAGNE - Espagne


CABINET de BOISSE CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt