Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA-STOP AUTOMATISME
BALABEAU Jérôme

Numéro de dépôt :
94505964
Date de dépôt :
09/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2004

Présentation de la marque AQUA-STOP AUTOMATISME

Déposée le 9 février 1994 par BALABEAU Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA-STOP AUTOMATISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est BALABEAU Jérôme, domicilié(e) Vauzelle - Saint Médard d'Excideuil, 21460 EXCIDEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALABEAU Jérôme - France.

La marque AQUA-STOP AUTOMATISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505964.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA-STOP AUTOMATISME est expirée depuis le 9 février 2004.


BALABEAU Jérôme - Vauzelle - Saint Médard d'Excideuil, 21460 EXCIDEUIL - France


BALABEAU Jérôme - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

- Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires.Appareil de sécurité limitateur de conséquences de fuites sur les canalisations d'eau. - Constructions et réparations; services d'installations.Travaux publics et ruraux.Travaux de bâtiments, en neuf et réhabilitation.Installation/mise en place d'appareil de sécurité limitateur de conséquences de fuites sur les canalisations d'eau (alimentation et distribution)

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.