Bakery Supplies Europe Holding B.V., Société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
3966677
Date de dépôt :
06/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/12/2022
Présentation de la marque EDELWEISS
Déposée le 6 décembre 2012 par la société étrangère Bakery Supplies Europe Holding B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EDELWEISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est la société étrangère Bakery Supplies Europe Holding B.V domicilié(e) Nienoord 13 - 1112 - XE DIEMEN - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque EDELWEISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDELWEISS est expirée depuis le 6 décembre 2022.
Bakery Supplies Europe Holding B.V a également déposé les autres marques suivantes : THE NEW YORK BAKERY CAFE
Bakery Supplies Europe Holding B.V., Société de droit néerlandais - Nienoord 13 - 1112 - XE DIEMEN - Pays-Bas
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Inscription le 10 juin 2013 - Retrait partiel n°602629 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Inscription le 16 juillet 2014 - Rejet partiel n°627251 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ;
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; aucun des produits précités n'étant à base de chocolat.
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