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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bakemark Ingrédients France
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TOP'GENOISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOP'GENOISE
Bakemark Ingrédients France société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96628749
Date de dépôt :
05/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2016

Présentation de la marque TOP'GENOISE

Déposée le 5 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bakemark Ingrédients France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP'GENOISE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bakemark Ingrédients France domicilié(e) 18 rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM (dossier no 2307573) - 67800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2307573) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP'GENOISE est expirée depuis le 5 juin 2016.

Bakemark Ingrédients France a également déposé les autres marques suivantes : RAPID'SPRAY , FACIL'CREME , LA QUOTIDIENNE L'EXCEPTION AU QUOTIDIEN , ARTISAL CROUSTI NOISETTE , PROFIL TOURAGE , SOGAP , SPICY NAAN by ARTISAL , PAINS D'AILLEURS , SOLUTIONS PATISSIERES ET TRAITEUR ARTISAL , RUBAN GRAND PATISSIER


Bakemark Ingrédients France société par actions simplifiée - 18 rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM (dossier no 2307573) - 67800 - France - SIREN 558503959


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2307573) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Inscription le 6 juillet 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°281042 - Publication au BOPI 1999-07-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06

Inscription le 18 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°411044 - Publication au BOPI 2005-04-18

Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488999 - Publication au BOPI 2009-01-07

Renouvellement sans limitation le 10 février 2006 n°2307573 - Publication au BOPI 2006-02-10

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; huiles et graisses comestibles.Biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.