Marque expirée - Marque en non vigueur

SPICY NAAN by ARTISAL
BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3378811
Date de dépôt :
07/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2015
SPICY NAAN by ARTISAL de BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE

Présentation de la marque SPICY NAAN by ARTISAL

Déposée le 7 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPICY NAAN by ARTISAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE domicilié(e) 18, Rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM - 67800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPICY NAAN by ARTISAL est expirée depuis le 7 septembre 2015.

BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NOVAPAIN , CACAOSOFT , PISTASOFT , GLACAGE REFLET , CATYBISCUIT , PRALISOFT , AROMATIC , DEJAUT LA QUALITE EUROPEENNE FOURNITURES POUR L'ALIMENTATION , RUBIS , RAPID'SPRAY


BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE Société par actions simplifiée - 18, Rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM - 67800 - France - SIREN 558503959


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Sandwiches surgelés, encas notamment sandwiches indiens à base de pain naan avec garnitures épicées. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches surgelés, encas notamment sandwiches indiens à base de pain naan avec garnitures épicées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.