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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE
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SOGAP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOGAP
BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93471997
Date de dépôt :
09/06/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2013

Présentation de la marque SOGAP

Déposée le 9 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOGAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE domicilié(e) 18 rue de la Robertsau,67800 BISCHEIM (dossier no 2242220) - 67800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2242220) - 75340 - France.

La marque SOGAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOGAP est expirée depuis le 9 juin 2013.

BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAPID'SPRAY , FACIL'CREME , LA QUOTIDIENNE L'EXCEPTION AU QUOTIDIEN , ARTISAL CROUSTI NOISETTE , PROFIL TOURAGE , SPICY NAAN by ARTISAL , PAINS D'AILLEURS , SOLUTIONS PATISSIERES ET TRAITEUR ARTISAL , RUBAN GRAND PATISSIER , TOP'GENOISE


BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE Société par actions simplifiée - 18 rue de la Robertsau,67800 BISCHEIM (dossier no 2242220) - 67800 - France - SIREN 558503959


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2242220) - 75340 - France


Inscription le 6 juillet 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°281042 - Publication au BOPI 1999-07-06

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2003 n°2242220 - Publication au BOPI 2003-05-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Pâtisserie et confiserie, confiserie à base de pâte d'amandes, pâte d'amandes, confiserie à base d'arachides, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, massepain, menthe pour la confiserie, produits pour napper et glacer pour la confiserie et la pâtisserie; farines et préparations faites de céréales, mets à base de farine, pains, brioches, pain d'épices, gâteaux, gaufres, petits pains, petits fours, petits-beurres, tartes, tourtes; miel, mélasse, sirop de mélasse, réglisse; levure, poudre pour faire lever, ferments pour pâte; sucre, sucrerie pour la décoration d'arbres de Noël, bonbons, sucre candi à usage alimentaire, cannelle, caramels, gommes (sucreries), semoule, riz, tapioca, sagou, café, boissons à base de cacao, de café, de chocolat; glaces comestibles, poudres et liaisons pour glaces alimentaires, glace à rafraîchir, poudings, pralines, fondants, vaniline, succédanés de la vanille, dulcifiants naturels, décorations comestibles pour gâteaux; produits pour stabiliser la crème fouettée; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices.Produits horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.