Marque expirée - Marque en non vigueur

SAVOURETTE
BakeMark Ingredients France société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1512371
Date de dépôt :
01/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2019

Présentation de la marque SAVOURETTE

Déposée le 1 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BakeMark Ingredients France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVOURETTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BakeMark Ingredients France domicilié(e) 18 rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM (dossier no 2393980) - 67800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2393980) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAVOURETTE est expirée depuis le 1 février 2019.

BakeMark Ingredients France a également déposé les autres marques suivantes : RAPID'SPRAY , FACIL'CREME , LA QUOTIDIENNE L'EXCEPTION AU QUOTIDIEN , ARTISAL CROUSTI NOISETTE , PROFIL TOURAGE , SOGAP , SPICY NAAN by ARTISAL , PAINS D'AILLEURS , SOLUTIONS PATISSIERES ET TRAITEUR ARTISAL , RUBAN GRAND PATISSIER


BakeMark Ingredients France société par actions simplifiée - 18 rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM (dossier no 2393980) - 67800 - France - SIREN 558503959


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2393980) - 75340 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2009 n°2393980 - Publication au BOPI 2009-01-08

Renouvellement sans limitation n°2136185 - Publication au BOPI 1999-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 6 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375124 - Publication au BOPI 2003-08-06

Inscription - Transmission de propriété n°44080 - Publication au BOPI

Inscription le 22 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357685 - Publication au BOPI 2002-10-22

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, sucédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.