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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BakeMark Ingrédients France
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POQUETTE ARTISAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POQUETTE ARTISAL
BakeMark Ingrédients France société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93482616
Date de dépôt :
07/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2013

Présentation de la marque POQUETTE ARTISAL

Déposée le 7 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BakeMark Ingrédients France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POQUETTE ARTISAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BakeMark Ingrédients France domicilié(e) 18 Rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM,FRANCE (dossier no 2244646) - 67800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2244646) - 75007 - France.

La marque POQUETTE ARTISAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POQUETTE ARTISAL est expirée depuis le 19 juin 2013.

BakeMark Ingrédients France a également déposé les autres marques suivantes : RAPID'SPRAY , FACIL'CREME , LA QUOTIDIENNE L'EXCEPTION AU QUOTIDIEN , ARTISAL CROUSTI NOISETTE , PROFIL TOURAGE , SOGAP , SPICY NAAN by ARTISAL , PAINS D'AILLEURS , SOLUTIONS PATISSIERES ET TRAITEUR ARTISAL , RUBAN GRAND PATISSIER


BakeMark Ingrédients France société par actions simplifiée - 18 Rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM,FRANCE (dossier no 2244646) - 67800 - France - SIREN 558503959


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2244646) - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Inscription le 8 mars 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°170137 - Publication au BOPI 1994-03-08

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2003 n°2244646 - Publication au BOPI 2003-06-19

Inscription le 22 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357685 - Publication au BOPI 2002-10-22

Inscription le 13 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371932 - Publication au BOPI 2003-06-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Produits de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie, tous ces produits étant de fabrication artisanale