Marque expirée - Marque en non vigueur

PAINS D'AILLEURS
BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3463244
Date de dépôt :
16/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2016
PAINS D\'AILLEURS de BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE

Présentation de la marque PAINS D'AILLEURS

Déposée le 16 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAINS D'AILLEURS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE domicilié(e) 18, rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM - 67800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAINS D'AILLEURS est expirée depuis le 16 novembre 2016.

BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAPID'SPRAY , FACIL'CREME , LA QUOTIDIENNE L'EXCEPTION AU QUOTIDIEN , ARTISAL CROUSTI NOISETTE , PROFIL TOURAGE , SOGAP , SPICY NAAN by ARTISAL , SOLUTIONS PATISSIERES ET TRAITEUR ARTISAL , RUBAN GRAND PATISSIER , TOP'GENOISE


BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE Société par actions simplifiée - 18, rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM - 67800 - France - SIREN 558503959


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Pains, pâtes à pain, produits de panification.