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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bakemark Ingrédients France
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PAIN GOURMAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAIN GOURMAND
Bakemark Ingrédients France société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1309672
Date de dépôt :
18/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2014
PAIN GOURMAND de Bakemark Ingrédients France

Présentation de la marque PAIN GOURMAND

Déposée le 18 décembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bakemark Ingrédients France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAIN GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bakemark Ingrédients France domicilié(e) 18 rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM (dossier no 2277050) - 67800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2277050) - 75340 - France.

La marque PAIN GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAIN GOURMAND est expirée depuis le 18 décembre 2014.

Bakemark Ingrédients France a également déposé les autres marques suivantes : RAPID'SPRAY , FACIL'CREME , LA QUOTIDIENNE L'EXCEPTION AU QUOTIDIEN , ARTISAL CROUSTI NOISETTE , PROFIL TOURAGE , SOGAP , SPICY NAAN by ARTISAL , PAINS D'AILLEURS , SOLUTIONS PATISSIERES ET TRAITEUR ARTISAL , RUBAN GRAND PATISSIER


Bakemark Ingrédients France société par actions simplifiée - 18 rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM (dossier no 2277050) - 67800 - France - SIREN 558503959


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2277050) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation n°2038441 - Publication au BOPI 1994-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2004 n°2277050 - Publication au BOPI 2004-12-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Inscription le 28 juin 1993 - Transmission de propriété n°160308 - Publication au BOPI 1993-06-28

Inscription le 6 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375124 - Publication au BOPI 2003-08-06

Inscription le 28 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459410 - Publication au BOPI 2007-08-28

Inscription le 28 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459411 - Publication au BOPI 2007-08-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Pain.