Marque expirée - Marque en non vigueur

LES AUTHENTIQUES ARTISAL
BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3389910
Date de dépôt :
04/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2015
LES AUTHENTIQUES ARTISAL de BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE

Présentation de la marque LES AUTHENTIQUES ARTISAL

Déposée le 4 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES AUTHENTIQUES ARTISAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE domicilié(e) 18, Rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM - 67800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AUTHENTIQUES ARTISAL est expirée depuis le 4 novembre 2015.

BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAPID'SPRAY , FACIL'CREME , LA QUOTIDIENNE L'EXCEPTION AU QUOTIDIEN , ARTISAL CROUSTI NOISETTE , PROFIL TOURAGE , SOGAP , SPICY NAAN by ARTISAL , PAINS D'AILLEURS , SOLUTIONS PATISSIERES ET TRAITEUR ARTISAL , RUBAN GRAND PATISSIER


BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE Société par actions simplifiée - 18, Rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM - 67800 - France - SIREN 558503959


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Viennoiseries crues surgelées. Produits laitiers, corps gras alimentaires (huiles et graisses alimentaires), produits traiteurs (viennoiseries, pâtisserie, quiches, tartes salées). Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie, produits traiteurs (viennoiseries, pâtisserie, quiches, tartes salées), mets à base de pâte, levure, poudre pour faire lever, produits pour améliorer la qualité du pain et de la pâtisserie (levures, améliorants, exhausteurs de goûts). Pâtes et préparations pour la fabrication, l'aromatisation, le garnissage, le décor, la finition des produits de boulangerie pâtisserie, arômes alimentaires (autres que les huiles essentielles).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.