Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SAPHIR
BakeMark Ingrédients France, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1247250
Date de dépôt :
06/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2013

Présentation de la marque LE SAPHIR

Déposée le 6 octobre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BakeMark Ingrédients France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SAPHIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BakeMark Ingrédients France domicilié(e) 18 Rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM (dossier no 2247876) - 67800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 039 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2247876) - 75340 - France.

La marque LE SAPHIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SAPHIR est expirée depuis le 13 août 2013.

BakeMark Ingrédients France a également déposé les autres marques suivantes : RAPID'SPRAY , FACIL'CREME , LA QUOTIDIENNE L'EXCEPTION AU QUOTIDIEN , ARTISAL CROUSTI NOISETTE , PROFIL TOURAGE , SOGAP , SPICY NAAN by ARTISAL , PAINS D'AILLEURS , SOLUTIONS PATISSIERES ET TRAITEUR ARTISAL , RUBAN GRAND PATISSIER


BakeMark Ingrédients France, société par actions simplifiée - 18 Rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM (dossier no 2247876) - 67800 - France - SIREN 558039959


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2247876) - 75340 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Renouvellement sans limitation le 13 août 2003 n°2247876 - Publication au BOPI 2003-08-13

Renouvellement sans limitation n°2023966 - Publication au BOPI 1993-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08

Inscription le 22 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357685 - Publication au BOPI 2002-10-22

Inscription le 6 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375124 - Publication au BOPI 2003-08-06

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles, sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.