Marque expirée - Marque en non vigueur

ETONN
BakeMark Ingredients France société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95586645
Date de dépôt :
31/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2015

Présentation de la marque ETONN

Déposée le 31 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BakeMark Ingredients France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETONN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BakeMark Ingredients France domicilié(e) 18 rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM (dossier no 2301478) - 67800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2301478) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETONN est expirée depuis le 31 août 2015.

BakeMark Ingredients France a également déposé les autres marques suivantes : RAPID'SPRAY , FACIL'CREME , LA QUOTIDIENNE L'EXCEPTION AU QUOTIDIEN , ARTISAL CROUSTI NOISETTE , PROFIL TOURAGE , SOGAP , SPICY NAAN by ARTISAL , PAINS D'AILLEURS , SOLUTIONS PATISSIERES ET TRAITEUR ARTISAL , RUBAN GRAND PATISSIER


BakeMark Ingredients France société par actions simplifiée - 18 rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM (dossier no 2301478) - 67800 - France - SIREN 558503959


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2301478) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2005 n°2301478 - Publication au BOPI 2005-11-24

Inscription le 6 juillet 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°281042 - Publication au BOPI 1999-07-06

Inscription le 18 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°411044 - Publication au BOPI 2005-04-18

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Fruits et légumes séchés, conservés et cuits; gelées, confitures, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Cacao, sucre; pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, levure; glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.