Marque expirée - Marque en non vigueur

ECLAIR DECOR
BakeMark Ingredients France société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1515234
Date de dépôt :
20/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2019
ECLAIR DECOR de BakeMark Ingredients France

Présentation de la marque ECLAIR DECOR

Déposée le 20 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BakeMark Ingredients France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECLAIR DECOR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BakeMark Ingredients France domicilié(e) 18 rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM (dossier no 2394327) - 67800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2394327) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECLAIR DECOR est expirée depuis le 20 février 2019.

BakeMark Ingredients France a également déposé les autres marques suivantes : RAPID'SPRAY , FACIL'CREME , LA QUOTIDIENNE L'EXCEPTION AU QUOTIDIEN , ARTISAL CROUSTI NOISETTE , PROFIL TOURAGE , SOGAP , SPICY NAAN by ARTISAL , PAINS D'AILLEURS , SOLUTIONS PATISSIERES ET TRAITEUR ARTISAL , RUBAN GRAND PATISSIER


BakeMark Ingredients France société par actions simplifiée - 18 rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM (dossier no 2394327) - 67800 - France - SIREN 558503959


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2394327) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation n°2138407 - Publication au BOPI 1999-14

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2009 n°2394327 - Publication au BOPI 2009-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 18 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°411044 - Publication au BOPI 2005-04-18

Inscription le 25 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174906 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription le 26 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175017 - Publication au BOPI 1994-07-26

Inscription le 16 janvier 1991 - Transmission de propriété n°51843 - Publication au BOPI 1991-01-16

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.