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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BakeMark Ingrédients France
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DELICE D'OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELICE D'OR
BakeMark Ingrédients France société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1351001
Date de dépôt :
16/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2016

Présentation de la marque DELICE D'OR

Déposée le 16 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BakeMark Ingrédients France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICE D'OR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BakeMark Ingrédients France domicilié(e) 18 Rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM (dossier no 2302662) - 67800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2302662) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELICE D'OR est expirée depuis le 16 avril 2016.

BakeMark Ingrédients France a également déposé les autres marques suivantes : RAPID'SPRAY , FACIL'CREME , LA QUOTIDIENNE L'EXCEPTION AU QUOTIDIEN , ARTISAL CROUSTI NOISETTE , PROFIL TOURAGE , SOGAP , SPICY NAAN by ARTISAL , PAINS D'AILLEURS , SOLUTIONS PATISSIERES ET TRAITEUR ARTISAL , RUBAN GRAND PATISSIER


BakeMark Ingrédients France société par actions simplifiée - 18 Rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM (dossier no 2302662) - 67800 - France - SIREN 558503959


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2302662) - 75007 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Renouvellement sans limitation n°2067199 - Publication au BOPI 1996-21

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2005 n°2302662 - Publication au BOPI 2005-12-09

Inscription le 25 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174906 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription le 18 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°411044 - Publication au BOPI 2005-04-18

Inscription le 26 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175017 - Publication au BOPI 1994-07-26

Inscription le 12 avril 1996 - Changement de dénomination n°200414 - Publication au BOPI 1996-04-12

Inscription le 6 juillet 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°281042 - Publication au BOPI 1999-07-06

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, nappages;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épingles; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.