Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE
/
DEJAUT LA QUALITE EUROPEENNE FOURNITURES POUR L'ALIMENTATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

DEJAUT LA QUALITE EUROPEENNE FOURNITURES POUR L'ALIMENTATION
BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1531106
Date de dépôt :
29/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2018
DEJAUT LA QUALITE EUROPEENNE FOURNITURES POUR L\'ALIMENTATION de BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE

Présentation de la marque DEJAUT LA QUALITE EUROPEENNE FOURNITURES POUR L'ALIMENTATION

Déposée le 29 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEJAUT LA QUALITE EUROPEENNE FOURNITURES POUR L'ALIMENTATION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE domicilié(e) 18 Rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM (dossier no 2383205) - 67800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2383205) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEJAUT LA QUALITE EUROPEENNE FOURNITURES POUR L'ALIMENTATION est expirée depuis le 29 novembre 2018.

BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAPID'SPRAY , FACIL'CREME , LA QUOTIDIENNE L'EXCEPTION AU QUOTIDIEN , ARTISAL CROUSTI NOISETTE , PROFIL TOURAGE , SOGAP , SPICY NAAN by ARTISAL , PAINS D'AILLEURS , SOLUTIONS PATISSIERES ET TRAITEUR ARTISAL , RUBAN GRAND PATISSIER


BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE société par actions simplifiée - 18 Rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM (dossier no 2383205) - 67800 - France - SIREN 558503959


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2383205) - 75007 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Renouvellement sans limitation n°2124443 - Publication au BOPI 1998-40

Renouvellement sans limitation n°2131294 - Publication au BOPI 1999-01

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2008 n°2383205 - Publication au BOPI 2008-09-01

Inscription le 18 avril 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°171549 - Publication au BOPI 1994-04-18

Inscription le 18 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°411044 - Publication au BOPI 2005-04-18

Inscription le 19 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176386 - Publication au BOPI 1994-09-19

Inscription le 26 octobre 1998 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°265406 - Publication au BOPI 1998-10-26

Inscription le 18 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267696 - Publication au BOPI 1998-11-18

Inscription le 6 juillet 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°281042 - Publication au BOPI 1999-07-06

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Ustensiles ou récipients pour le ménage ou la cuisine, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confiture oeufs, fait et produits laitiers: huiles et graisses comestibles, riz, cacao, sucre, succédané du café, farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie levure, poudre, pour faire lever sauces conserves

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.