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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BakeMark Ingrédients France
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CITRAFRAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITRAFRAIS
BakeMark Ingrédients France, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93488078
Date de dépôt :
18/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2013

Présentation de la marque CITRAFRAIS

Déposée le 18 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BakeMark Ingrédients France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITRAFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BakeMark Ingrédients France domicilié(e) 18 Rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM,FRANCE (dossier no 2247873) - 67800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 039 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2247873) - 75340 - France.

La marque CITRAFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITRAFRAIS est expirée depuis le 13 août 2013.

BakeMark Ingrédients France a également déposé les autres marques suivantes : RAPID'SPRAY , FACIL'CREME , LA QUOTIDIENNE L'EXCEPTION AU QUOTIDIEN , ARTISAL CROUSTI NOISETTE , PROFIL TOURAGE , SOGAP , SPICY NAAN by ARTISAL , PAINS D'AILLEURS , SOLUTIONS PATISSIERES ET TRAITEUR ARTISAL , RUBAN GRAND PATISSIER


BakeMark Ingrédients France, société par actions simplifiée - 18 Rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM,FRANCE (dossier no 2247873) - 67800 - France - SIREN 558039959


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2247873) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Renouvellement sans limitation le 13 août 2003 n°2247873 - Publication au BOPI 2003-08-13

Inscription le 19 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176386 - Publication au BOPI 1994-09-19

Inscription le 6 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281043 - Publication au BOPI 1999-07-06

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées; confitures; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Riz, cacao, sucre, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pâtisserie et confiserie; levure; poudre pour faire lever; sauces; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.