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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BakeMark Ingredients France
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CATYNEIGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CATYNEIGE
BakeMark Ingredients France société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1464355
Date de dépôt :
10/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2018

Présentation de la marque CATYNEIGE

Déposée le 10 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BakeMark Ingredients France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CATYNEIGE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BakeMark Ingredients France domicilié(e) 18 rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM (dossier no 2360637) - 67800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2360637) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CATYNEIGE est expirée depuis le 10 mai 2018.

BakeMark Ingredients France a également déposé les autres marques suivantes : RAPID'SPRAY , FACIL'CREME , LA QUOTIDIENNE L'EXCEPTION AU QUOTIDIEN , ARTISAL CROUSTI NOISETTE , PROFIL TOURAGE , SOGAP , SPICY NAAN by ARTISAL , PAINS D'AILLEURS , SOLUTIONS PATISSIERES ET TRAITEUR ARTISAL , RUBAN GRAND PATISSIER


BakeMark Ingredients France société par actions simplifiée - 18 rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM (dossier no 2360637) - 67800 - France - SIREN 558503959


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2360637) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation n°2115280 - Publication au BOPI 1998-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Inscription le 28 juin 1993 - Transmission de propriété n°160308 - Publication au BOPI 1993-06-28

Inscription le 6 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375124 - Publication au BOPI 2003-08-06

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2008 n°2360637 - Publication au BOPI 2008-01-15

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, produits améliorants de panification, levures et poudre pour faire lever et d'une manière générale tous produits auxiliaires utilisés en pâtisserie et boulangerie;pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices; glace.