Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIALYS
BakeMark Ingrédients France société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94546904
Date de dépôt :
25/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2014

Présentation de la marque BIALYS

Déposée le 25 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BakeMark Ingrédients France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BakeMark Ingrédients France domicilié(e) 18 rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM (dossier no 2273921) - 67800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2273921) - 75340 - France.

La marque BIALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIALYS est expirée depuis le 25 novembre 2014.

BakeMark Ingrédients France a également déposé les autres marques suivantes : RAPID'SPRAY , FACIL'CREME , LA QUOTIDIENNE L'EXCEPTION AU QUOTIDIEN , ARTISAL CROUSTI NOISETTE , PROFIL TOURAGE , SOGAP , SPICY NAAN by ARTISAL , PAINS D'AILLEURS , SOLUTIONS PATISSIERES ET TRAITEUR ARTISAL , RUBAN GRAND PATISSIER


BakeMark Ingrédients France société par actions simplifiée - 18 rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM (dossier no 2273921) - 67800 - France - SIREN 558503959


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2273921) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2004 n°2273921 - Publication au BOPI 2004-10-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

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