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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE
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ARTISAL FRUIT D'OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTISAL FRUIT D'OR
BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1500013
Date de dépôt :
25/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/2017
ARTISAL FRUIT D\'OR de BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE

Présentation de la marque ARTISAL FRUIT D'OR

Déposée le 25 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTISAL FRUIT D'OR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE domicilié(e) 18 rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM (dossier no 2340849) - 67800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2340849) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTISAL FRUIT D'OR est expirée depuis le 25 août 2017.

BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAPID'SPRAY , FACIL'CREME , LA QUOTIDIENNE L'EXCEPTION AU QUOTIDIEN , ARTISAL CROUSTI NOISETTE , PROFIL TOURAGE , SOGAP , SPICY NAAN by ARTISAL , PAINS D'AILLEURS , SOLUTIONS PATISSIERES ET TRAITEUR ARTISAL , RUBAN GRAND PATISSIER


BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE société par actions simplifiée - 18 rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM (dossier no 2340849) - 67800 - France - SIREN 558503959


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2340849) - 75340 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2007 n°2340849 - Publication au BOPI 2007-05-09

Renouvellement sans limitation n°2095991 - Publication au BOPI 1997-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription le 22 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357685 - Publication au BOPI 2002-10-22

Inscription le 6 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375124 - Publication au BOPI 2003-08-06

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Corps gras alimentaires destinés à la fabrication de produits de boulangerie, pâtisserie et notamment de croissants et feuilletés