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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BakeMark Ingrédients France
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ARTISAL CROUSTI NOISETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTISAL CROUSTI NOISETTE
BakeMark Ingrédients France société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94530333
Date de dépôt :
25/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2014

Présentation de la marque ARTISAL CROUSTI NOISETTE

Déposée le 25 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BakeMark Ingrédients France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISAL CROUSTI NOISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BakeMark Ingrédients France domicilié(e) 18 rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM (dossier no 2266890) - 67800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2266890) - 75340 - France.

La marque ARTISAL CROUSTI NOISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTISAL CROUSTI NOISETTE est expirée depuis le 25 juillet 2014.

BakeMark Ingrédients France a également déposé les autres marques suivantes : RAPID'SPRAY , FACIL'CREME , LA QUOTIDIENNE L'EXCEPTION AU QUOTIDIEN , PROFIL TOURAGE , SOGAP , SPICY NAAN by ARTISAL , PAINS D'AILLEURS , SOLUTIONS PATISSIERES ET TRAITEUR ARTISAL , RUBAN GRAND PATISSIER , TOP'GENOISE


BakeMark Ingrédients France société par actions simplifiée - 18 rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM (dossier no 2266890) - 67800 - France - SIREN 558503959


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2266890) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Inscription le 22 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357685 - Publication au BOPI 2002-10-22

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2004 n°2266890 - Publication au BOPI 2004-06-14

Inscription le 6 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375124 - Publication au BOPI 2003-08-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

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