Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RÜTAPAL
BAKELITE AG, "Aktiengesellschaft" de droit allemand

Numéro de dépôt :
1236454
Date de dépôt :
20/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/2013

Présentation de la marque RÜTAPAL

Déposée le 20 mai 1983 par BAKELITE AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RÜTAPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAKELITE AG, "Aktiengesellschaft" de droit allemand domicilié(e) Gennaer Strasse 2-4,58642 ISERLOHN-LETMATHE,ALLEMAGNE (dossier no 2239068) - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2239068) - 75440 - France.

La marque RÜTAPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RÜTAPAL est expirée depuis le 20 mai 2013.

BAKELITE AG a également déposé les autres marques suivantes : RÜTAFORM


BAKELITE AG, "Aktiengesellschaft" de droit allemand - Gennaer Strasse 2-4,58642 ISERLOHN-LETMATHE,ALLEMAGNE (dossier no 2239068) - Allemagne


CABINET PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2239068) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation n°2017424 - Publication au BOPI 1993-21

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2003 n°2239068 - Publication au BOPI 2003-03-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Inscription le 14 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°430131 - Publication au BOPI 2006-03-14

Inscription le 23 février 1996 - Transmission de propriété n°198064 - Publication au BOPI 1996-02-23

Inscription le 23 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198063 - Publication au BOPI 1996-02-23

Résines de polyester sous forme liquide, solide ou en petits morceaux;masses à mouler en résines de polyester;nappes en fibre de verre imprégnée de résines de polyester; vernis, peintures.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.