Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RÜTAFORM
BAKELITE AG, "Aktiengesellschaft" de droit allemand Gennaer Strasse

Numéro de dépôt :
1236143
Date de dépôt :
16/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2013

Présentation de la marque RÜTAFORM

Déposée le 16 mai 1983 par BAKELITE AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RÜTAFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAKELITE AG, "Aktiengesellschaft" de droit allemand Gennaer Strasse domicilié(e) 2-4,58642 ISERLOHN-LETMATHE,ALLEMAGNE (dossier no 2239069) - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2239069) - 75440 - France.

La marque RÜTAFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RÜTAFORM est expirée depuis le 16 mai 2013.

BAKELITE AG a également déposé les autres marques suivantes : RÜTAPAL


BAKELITE AG, "Aktiengesellschaft" de droit allemand Gennaer Strasse - 2-4,58642 ISERLOHN-LETMATHE,ALLEMAGNE (dossier no 2239069) - Allemagne


CABINET PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2239069) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation n°2017425 - Publication au BOPI 1993-21

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2003 n°2239069 - Publication au BOPI 2003-03-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Inscription le 14 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°430131 - Publication au BOPI 2006-03-14

Inscription le 23 février 1996 - Transmission de propriété n°198064 - Publication au BOPI 1996-02-23

Inscription le 23 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198063 - Publication au BOPI 1996-02-23

Masses à mouler, en résines synthétiques, destinées à être soumises au procédé de moulage par injection et compression et au procédé de coulée par injection en vue de l'application de ces masses notamment en électrotechnique, en électronique et pour d'autres buts d'isolement électrique, pour la fabrication de pièces d'appareils sanitaires, de commandes manuelles et de fermetures;masses à mouler, en résines synthétiques renforcées par les fibres de verre et en combinaison avec d'autres corps de charge; masses à mouler en résines synthétiques en tant que nappes de verre pour la fabrication d'éléments formés de grandes surfaces.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.