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Marques déposées par BAKACHE Abdelhamid
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PROJETEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROJETEL
BAKACHE Abdelhamid

Numéro de dépôt :
3151910
Date de dépôt :
06/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2012
PROJETEL de BAKACHE Abdelhamid

Présentation de la marque PROJETEL

Déposée le 6 mars 2002 par BAKACHE Abdelhamid auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROJETEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est BAKACHE Abdelhamid domicilié(e) 140, bd de l'hôpital,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAKACHE ABDELHAMID domicilié(e) 140, bd de l'hôpital,75013 PARIS - 75013 - France.

La marque PROJETEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJETEL est expirée depuis le 6 mars 2012.


BAKACHE Abdelhamid - 140, bd de l'hôpital,75013 PARIS - 75013 - France


BAKACHE ABDELHAMID - 140, bd de l'hôpital,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet partiel n°363842 - Publication au BOPI 2003-01-22

Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet partiel n°363841 - Publication au BOPI 2003-01-22

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Formation