Déposée le 5 avril 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BAJUSO CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMELIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BAJUSO CONSEIL domicilié(e) 15, rue du Cap,94000 CRETEIL - 94000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 520 746 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane MAILLET BAJUSO CONSEIL domicilié(e) 15, rue du Cap,94000 CRETEIL - 94000 - France.
La marque AMELIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMELIANCE est expirée depuis le 5 avril 2014.
EURL BAJUSO CONSEIL - 15, rue du Cap,94000 CRETEIL - 94000 - France - SIREN 444520746
Stéphane MAILLET BAJUSO CONSEIL - 15, rue du Cap,94000 CRETEIL - 94000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Inscription le 15 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535494 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15
Aide à la gestion et au développement des entreprises à savoir : aide à la direction des affaires ; Restructuration et organisation des tâches à savoir : conseil en organisation des affaires ; Conseil en management ; Ingénierie informatique à savoir : Conception et réalisation (élaboration) de systèmes d'information, pilotage de projets informatiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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