Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATITEC 33 Techniques et traditions
Mr BAJAN René

Numéro de dépôt :
99768690
Date de dépôt :
08/01/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2009

Présentation de la marque BATITEC 33 Techniques et traditions

Déposée le 8 janvier 1999 par monsieur BAJAN René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BATITEC 33 Techniques et traditions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 11 novembre 2024.

Le déposant est monsieur BAJAN René domicilié(e) 8 Allée des Volubilis, 33600 PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BAJAN René - France.

La marque BATITEC 33 Techniques et traditions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768690.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATITEC 33 Techniques et traditions est expirée depuis le 8 janvier 2009.


Mr BAJAN René - 8 Allée des Volubilis, 33600 PESSAC - France


Mr BAJAN René - France


Publication - Publication au BOPI 1999-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Republication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Constructions de maisons individuelles.