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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bajadita
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I CASSOULET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I CASSOULET
Bajadita, SARL

Numéro de dépôt :
3938198
Date de dépôt :
01/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/08/2022
I CASSOULET de Bajadita

Présentation de la marque I CASSOULET

Déposée le 1 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bajadita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « I CASSOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bajadita domicilié(e) 37 quai Jauréguiberry - 64100 - Bayonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bajadita, M. Romain Chaussonnet domicilié(e) 37 quai Jauréguiberry - 64100 - Bayonne - France.

La marque I CASSOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938198.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I CASSOULET est expirée depuis le 1 août 2022.


Bajadita, SARL - 37 quai Jauréguiberry - 64100 - Bayonne - France


Bajadita, M. Romain Chaussonnet - 37 quai Jauréguiberry - 64100 - Bayonne - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).