Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIBOMET
BAJ LIMITED (Société Britannique)

Numéro de dépôt :
1738969
Date de dépôt :
16/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2000

Présentation de la marque TRIBOMET

Déposée le 16 juillet 1990 par BAJ LIMITED (Société Britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRIBOMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAJ LIMITED (Société Britannique) domicilié(e) Banwell, Weston-Super-Mare, Avon BS24 8PD ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque TRIBOMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIBOMET est expirée depuis le 16 juillet 2000.


BAJ LIMITED (Société Britannique) - Banwell, Weston-Super-Mare, Avon BS24 8PD ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07

Inscription le 28 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209505 - Publication au BOPI 1996-11-28

Inscription le 3 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187118 - Publication au BOPI 1995-07-03

Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules), grands instruments pour l'agriculture, couveuses, ainsi que pièces détachées et accessoires pour tous les articles énumérés précédemment