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Marques déposées par la société BAIXAS Michel
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CHOCATOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCATOU
BAIXAS Michel

Numéro de dépôt :
96657831
Date de dépôt :
30/12/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2006

Présentation de la marque CHOCATOU

Déposée le 30 décembre 1996 par la société BAIXAS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOCATOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la société BAIXAS Michel domicilié(e) 28, avenue Charles de Gaulle, 81300 GRAULHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 221 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque CHOCATOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCATOU est expirée depuis le 30 décembre 2006.


BAIXAS Michel - 28, avenue Charles de Gaulle, 81300 GRAULHET - France - SIREN 777221169


Cabinet DELHAYE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-24

Inscription le 21 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357310 - Publication au BOPI 2002-10-21

Inscription le 20 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375956 - Publication au BOPI 2003-08-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Biscuits au chocolat