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Marques déposées par la société BAIXAS Michel N P
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ANISOU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANISOU
BAIXAS Michel N P

Numéro de dépôt :
92417365
Date de dépôt :
28/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2012

Présentation de la marque ANISOU

Déposée le 28 avril 1992 par la société BAIXAS Michel N P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANISOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la société BAIXAS Michel N P domicilié(e) 28, avenue du Général de Gaulle,81300 GRAULHET (dossier no 2218501) - 81300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 221 169 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAIXAS Michel domicilié(e) 28, avenue du Général de Gaulle,81300 GRAULHET (dossier no 2218501) - 81300 - France.

La marque ANISOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANISOU est expirée depuis le 28 avril 2012.


BAIXAS Michel N P - 28, avenue du Général de Gaulle,81300 GRAULHET (dossier no 2218501) - 81300 - France - SIREN 777221169


BAIXAS Michel - 28, avenue du Général de Gaulle,81300 GRAULHET (dossier no 2218501) - 81300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2002 n°2218501 - Publication au BOPI 2002-03-19

Inscription le 21 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357310 - Publication au BOPI 2002-10-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Inscription le 20 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375956 - Publication au BOPI 2003-08-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Inscription le 8 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501601 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre, pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir