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Marques déposées par BAISSAC Michel
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CHANTAL DE SAINT LUBIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTAL DE SAINT LUBIN
BAISSAC Michel

Numéro de dépôt :
1688142
Date de dépôt :
19/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/2001
CHANTAL DE SAINT LUBIN de BAISSAC Michel

Présentation de la marque CHANTAL DE SAINT LUBIN

Déposée le 19 août 1991 par BAISSAC Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTAL DE SAINT LUBIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAISSAC Michel, domicilié(e) 22 rue de la Mairie, 28410 St LUBIN DE LAHAYENAUD Chantal,22 rue de la Mairie, 28410 St LUBLIN DE LA HAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel BAISSAC - France.

La marque CHANTAL DE SAINT LUBIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTAL DE SAINT LUBIN est expirée depuis le 19 août 2001.


BAISSAC Michel - 22 rue de la Mairie, 28410 St LUBIN DE LAHAYENAUD Chantal,22 rue de la Mairie, 28410 St LUBLIN DE LA HAYE - France


Michel BAISSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Meubles, Faiences, porcelaines, moulins à café, céramiques, ustentiles de cuisines, grils, moules de cuisine, verres (récipients)

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.