Déposée le 31 décembre 1999 par BAISSAC Béatrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Actéos »
Le déposant est BAISSAC Béatrice domicilié(e) 10, rue Jacques Roseau - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAISSAC Béatrice domicilié(e) 10, rue Jacques Roseau - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Actéos est expirée depuis le 31 décembre 2019.
BAISSAC Béatrice - 10, rue Jacques Roseau - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
BAISSAC Béatrice - 10, rue Jacques Roseau - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Inscription le 5 juin 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°324485 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 18 septembre 2001 - Renonciation partielle n°331238 - Publication au BOPI 2001-09-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36
Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06
Renouvellement avec limitation le 29 décembre 2009 n°2426674 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-29
Savons, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits parapharmaceutiques pour usage externe, à savoir produits de soin pour le corps, les pieds et les jambes, à l'exclusion des petits comprimés et des gélules, produits pour les bains de bouche à usage non médical, sel, confiserie, produits agricoles, horticoles (ni préparés ni transformés) aliments pour animaux, malt.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Actéos"
